Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TISSMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSMETAL domicilié(e) 7 Rue de la Miette - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 097 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque TISSMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSMETAL, Société par actions simplifiée - 7 Rue de la Miette - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 532097136
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 27 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161540 - Publication au BOPI 1993-07-27
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1998 n°2131927 - Publication au BOPI 1998-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405150 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20
Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569486 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569485 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse n°751834 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711908 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-05
Toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en toile métallique, à l'exception des meubles et articles de cuisine;câbles métalliques.Machines à vapeur et leurs organes (sauf les locomotives);machines et appareils divers et leurs organes;courroies de transmission;élévateurs et appareils pour charger, tapis transporteurs;appareils de télécommande mécaniques;vérins électriques asservis.Electricité (appareils);appareils électromécaniques, appareils de télécommande électriques, électromécaniques.Eliminateur de brouillard, épurateur de gaz constitué par des épaisseurs de tissu tricoté en métal, en fibres synthétiques ou autres;filtre électrostatique pour dépoussiérage des fluides gazeux;garniture en tissu tricoté gaufré pour colonne de remplissage, de distillation ou de contract gaz-liquide.Appareils de locomotion par eau, par terre, par air, sièges pour véhicule, sièges de pilotes, d'équipages ou de passagers;courroies de transmission, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, bandages de roues, boyaux pour cycles, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, pots d'échappement, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules,housses pour sièges de véhicules, tampons de choc (matériel ferroviaire roulant). Tissus industriels en toutes fibres ou matières, notamment pour filtration ou dépoussiérage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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